http://www.montricher.ch Les dernieres nouvelles die@ofisa.ch fr communal.ch Ofisa Informatique http://www.montricher.ch http://www.montricher.ch http://www.montricher.ch/net/net_mtc.asp?NoOFS=5492&NumStr=21 Mon, 30 Jan 2012 08:54:27 +0200 GMT http://www.montricher.ch/net/net_mtc.asp?NoOFS=5492&NumStr=21 Pilier public Pilier public Police des constructions Votations et élections - Mise à l'enquête CAMAC - Prochains scutins Conseil communal Affaires militaires ... http://www.montricher.ch http://www.montricher.ch/net/net_mtc.asp?NoOFS=5492&NumStr=30.20.10 Mon, 30 Jan 2012 08:52:48 +0200 GMT http://www.montricher.ch/net/net_mtc.asp?NoOFS=5492&NumStr=30.20.10 Administration Impôts L'impôt communal concernant les personnes physiques et morales se perçoit sur les mêmes bases et avec les mêmes défalcations que l'impôt cantonal correspondant. Dès 2011, l'impôt communal est de 62 % de l'impôt cantonal de base.(En 2010, il étaiit fixé à 68 %) L'Office d'impôt est seul compétent pour les problè ... http://www.montricher.ch http://www.montricher.ch/net/net_mtc.asp?NoOFS=5492&NumStr=40.20 Wed, 18 Jan 2012 07:45:05 +0200 GMT http://www.montricher.ch/net/net_mtc.asp?NoOFS=5492&NumStr=40.20 Directives diverses Elimination des ordures ménagères Le ramassage des ordures a lieu le lundi après-midi dès 13h.30. Si le lundi est un jour férié, le ramassage est automatiquement reporté au mardi après-midi. En principe, la déchetterie située aux Génévriers est ouverte le samedi matin de 09h.00 à 11h.30 et le mercredi de 16h.00 à 17h.00. Vous trouverez le règlement des déchets à la rubrique "règleme ... http://www.montricher.ch http://www.montricher.ch/net/net_mtc.asp?NoOFS=5492&NumStr=50.10 Mon, 19 Dec 2011 15:18:39 +0200 GMT http://www.montricher.ch/net/net_mtc.asp?NoOFS=5492&NumStr=50.10 Vie locale Sociétés locales Union des sociétés locales M. Blaise Buffet, président Rue du Grand Faubour 17 1147 Montricher Tél. 021.864.57.04 Société d'Abbaye les Amis Réunis M. C ... http://www.montricher.ch http://www.montricher.ch/net/net_mtc.asp?NoOFS=5492&NumStr=25.20.10 Mon, 19 Dec 2011 13:41:55 +0200 GMT http://www.montricher.ch/net/net_mtc.asp?NoOFS=5492&NumStr=25.20.10 Autorités http://www.montricher.ch http://www.montricher.ch/net/net_mtc.asp?NoOFS=5492&NumStr=21.10 Mon, 12 Dec 2011 15:40:33 +0200 GMT http://www.montricher.ch/net/net_mtc.asp?NoOFS=5492&NumStr=21.10 Pilier public Contact - Bulletin d'information Le journal communal paraît 3 à 4 fois par an, selon les besoins Décembre 2011 Archives ... http://www.montricher.ch http://www.montricher.ch/net/net_mtc.asp?NoOFS=5492&NumStr=25.20.20 Thu, 17 Nov 2011 13:26:09 +0200 GMT http://www.montricher.ch/net/net_mtc.asp?NoOFS=5492&NumStr=25.20.20 Autorités Procès-verbaux du Conseil communal Les procès-verbaux ne sont publiés qu'après leur adoption ! 2011 Séance du 24 février 2011 Séance du 16 juin 2011 Assermentation du 17 juin 2011 Séance du 13 octobre 2011 2010 Séan ... http://www.montricher.ch http://www.montricher.ch/net/net_mtc.asp?NoOFS=5492&NumStr=50.20 Thu, 10 Nov 2011 09:36:41 +0200 GMT http://www.montricher.ch/net/net_mtc.asp?NoOFS=5492&NumStr=50.20 Vie locale 2011 Août 20 Fête au Village U.S.L. 25 Sortie des ainés au Chalottet La Montélaise Septembre 11 Intersection Société de ... http://www.montricher.ch http://www.montricher.ch/net/net_mtc.asp?NoOFS=5492&NumStr=25.20.05 Wed, 09 Nov 2011 11:14:14 +0200 GMT http://www.montricher.ch/net/net_mtc.asp?NoOFS=5492&NumStr=25.20.05 Autorités Rôle et attribution du Conseil Communal Présentation de M. D. Equey - avocat - 12 octobre 2011 Documents : Rôle et attribution du Conseil Communal http://www.montricher.ch http://www.montricher.ch/net/net_mtc.asp?NoOFS=5492&NumStr=25.20 Wed, 09 Nov 2011 11:12:32 +0200 GMT http://www.montricher.ch/net/net_mtc.asp?NoOFS=5492&NumStr=25.20 Autorités Législature 2011 - 2016 Président(e) Burnier Jean-François 021 864 31 34 / 079 434 85 66 Vice-président(e) Blanchard Pierre-André Secrétaire du Conse ... http://www.montricher.ch http://www.montricher.ch/net/net_mtc.asp?NoOFS=5492&NumStr=40.30 Mon, 07 Nov 2011 17:19:47 +0200 GMT http://www.montricher.ch/net/net_mtc.asp?NoOFS=5492&NumStr=40.30 Directives diverses Règlements communaux - Règlement général d'affectation - Plan général d'affectation (plan de zone) - Plan général d'affectation (village) - Modification du règlement général sur l'aménagement du territoire et les constructions (art.13.7) ... http://www.montricher.ch http://www.montricher.ch/net/net_mtc.asp?NoOFS=5492&NumStr=50.15 Wed, 14 Sep 2011 11:06:21 +0200 GMT http://www.montricher.ch/net/net_mtc.asp?NoOFS=5492&NumStr=50.15 Vie locale http://www.montricher.ch http://www.montricher.ch/net/net_mtc.asp?NoOFS=5492&NumStr=30.30.20 Mon, 05 Sep 2011 17:08:06 +0200 GMT http://www.montricher.ch/net/net_mtc.asp?NoOFS=5492&NumStr=30.30.20 Administration Formalités de départ Conformément à la Loi vaudoise du 9 mai 1983 sur le contrôle des habitants , l'annonce de départ doit être effectuée sans délai, soit au plus tard le jour du départ. Annonces incombant aux logeurs, gérants et propriétaires d?immeubles Les lo ... http://www.montricher.ch http://www.montricher.ch/net/net_mtc.asp?NoOFS=5492&NumStr=30.30.10 Mon, 05 Sep 2011 17:07:08 +0200 GMT http://www.montricher.ch/net/net_mtc.asp?NoOFS=5492&NumStr=30.30.10 Administration Formalités d'arrivée Conformément à la Loi vaudoise du 9 mai 1983 sur le contrôle des habitants , les nouveaux habitants ont un délai de 8 jours pour annoncer une arrivée dans la commune. Annonces incombant aux logeurs, gérants et propriétaires d?immeubles Les l ... http://www.montricher.ch http://www.montricher.ch/net/net_mtc.asp?NoOFS=5492&NumStr=30.10.10 Mon, 05 Sep 2011 16:58:48 +0200 GMT http://www.montricher.ch/net/net_mtc.asp?NoOFS=5492&NumStr=30.10.10 Administration Naturalisations La naturalisation est l'acte par lequel une personne de nationalité étrangère acquiert la nationalité suisse. Son cadre légal est défini par la Loi fédérale sur l'acquisition et la perte de la nationalité suisse (LN) ainsi que par la Loi cantonale sur le droit de cité vaudois (LDCV) . A Montricher, la Munic ... http://www.montricher.ch http://www.montricher.ch/net/net_mtc.asp?NoOFS=5492&NumStr=40.70 Mon, 05 Sep 2011 16:53:07 +0200 GMT http://www.montricher.ch/net/net_mtc.asp?NoOFS=5492&NumStr=40.70 Directives diverses Usages funéraires Les inhumations et les incinérations sont régies par le règlement du Conseil d'Etat du canton de Vaud du 5 décembre 1986. Constat de décès Tout décès doit être constaté par un médecin diplômé, autorisé à pratiquer dans le canton. Ce médecin ne peut être ... http://www.montricher.ch http://www.montricher.ch/net/net_mtc.asp?NoOFS=5492&NumStr=30.30.50 Wed, 17 Aug 2011 10:44:38 +0200 GMT http://www.montricher.ch/net/net_mtc.asp?NoOFS=5492&NumStr=30.30.50 Administration Inscription des chiens En exécution de l'arrêté du Conseil d'Etat du 20 décembre 1978, tous les possesseurs et détenteurs de chiens sont tenus de déclarer, au Contrôle des habitants, leur animal dans un délai de 2 semaines dès son acquisition. Le carnet de vaccination du chien doit être présenté. Une annonce doit également être faite ... http://www.montricher.ch http://www.montricher.ch/net/net_mtc.asp?NoOFS=5492&NumStr=30.30.30 Wed, 17 Aug 2011 09:55:51 +0200 GMT http://www.montricher.ch/net/net_mtc.asp?NoOFS=5492&NumStr=30.30.30 Administration Carte d'identité - Passeports Carte d'identité Demande Le (la) citoyen(ne) suisse se rend personnellement auprès du Contrôle des Habitants. Une demande de carte d'identité est établie puis acheminée à l'autorité d'établissement concernée. ... http://www.montricher.ch http://www.montricher.ch/net/net_mtc.asp?NoOFS=5492&NumStr=25.20.30 Wed, 17 Aug 2011 09:54:31 +0200 GMT http://www.montricher.ch/net/net_mtc.asp?NoOFS=5492&NumStr=25.20.30 Autorités Commissions du Conseil Le Conseil communal s'organise en commissions pour traiter des objets de sa compétence et faciliter le déroulement de ses débats. Ces commissions peuvent être soit permanentes, soit ponctuelles (plus communément appelées "ad hoc"). Commissions et représentations ... http://www.montricher.ch http://www.montricher.ch/net/net_mtc.asp?NoOFS=5492&NumStr=30.50 Wed, 17 Aug 2011 07:59:17 +0200 GMT http://www.montricher.ch/net/net_mtc.asp?NoOFS=5492&NumStr=30.50 Administration Centre social Régional Les services sociaux de la commune de Montricher sont regroupés auprès du Centre Social Régional (CSR) à Orbe. Chaque demandeur ou bénéficiaire de prestations voudra dès lors bien s'adresser directement à l'adresse suivante : Centre social Régional (CSR) ...